Musée de France au sens de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002
Statut juridique
propriété de l'Etat ; archives publiques ; Sèvres - Cité de la céramique
Date acquisition
2011
Numéro d'inventaire
2012.1.757 ; Section D.S.10.1843.N°2 (B) bis (Ancien numéro) ; Armoire R / Tiroir R9 / D.18 / Coffret des actes maritimes du Prince de Joinville (Ancien emplacement)